La justice entre droit et conscience du Moyen Âge à nos jours
Organisateur(s) : Garnot Benoît, Lemesle Bruno
Centre(s) organisateur(s) : Centre Georges Chevrier-UMR CNRS uB 7366
Partenaire(s) : ARTeHIS-UMR 6298
Référence électronique : Garnot Benoît, Lemesle Bruno (organisateurs), 2013, La justice entre droit et conscience du Moyen Âge à nos jours [en ligne], colloque, Dijon, Université de Bourgogne, disponible sur https://lir3s.u-bourgogne.fr/phonotheque/m-130, page consultée le 02/12/2024
Présentation de la manifestation
Le principe de l’intime conviction, qui ne rend pas les preuves nécessaires, a été estimé inconcevable durant des siècles. Au Moyen Âge, les juristes ne cessent de dire que le juge ne doit pas juger selon sa conscience, mais en se fondant sur la loi et sur des preuves. À l’époque moderne, les juges doivent s’appuyer sur le système des preuves légales, « plus claires que le jour ». Mais depuis la Révolution, les jurés d’assises jugent selon leur intime conviction, « en leur âme et conscience ». L’intime conviction n’est-elle pas une forme de sécularisation de l’idée religieuse de conscience (A. Padoa-Schioppa) ?
De nombreux travaux ont révélé que, en dépit de l’affirmation souvent réitérée de l’obligation faite aux juges de juger selon la loi et non en suivant leur conscience, les penseurs faisaient état d’une réalité plus complexe : les rapports entre le droit et la conscience sont affectés par une tension qui non seulement ne s’est jamais démentie, mais qui s’est développée jusqu’à placer la conscience au premier rang, sans pour autant que la tension disparaisse. Ce colloque souhaite reprendre cette question où bien des pistes ont déjà été tracées, mais dont plusieurs demandent à être prolongées ou reprises. Elle sera examinée tant sous l’angle doctrinal qu’à travers les pratiques, les représentations et les fictions, et elle fera donc appel principalement aux historiens, aux juristes, aux philosophes, aux spécialistes de la littérature. Toutes les catégories de documents pourront être sollicitées : textes doctrinaux, manuels, documents judiciaires, chroniques et textes narratifs, fictions, images, etc.
Communications
La justice entre droit et conscience du Moyen Âge à nos jours - Introduction [durée : 34 min.], Garnot Benoît, Lemesle Bruno
Le juge hobbesien et l’équité [durée : 19 min.], Campagna Norbert
L’équité en matière contractuelle selon les auteurs de droit français du XVIe au XVIIIe siècle [durée : 22 min.], Drand Céline
Raison, droit et religion. Juge et justice des Lumières selon le « Code de l’Humanité » de 1778 [durée : 20 min.], Delia Luigi
L’analyse canonique du jugement de Salomon par les décrétalistes : la question de l’admission de l’intime conviction du juge au regard du système savant des preuves légales [durée : 21 min.], Hartmann Elodie
The judges’s conscience and public authority: the case of early modern witch-hunting [durée : 21 min.], Motta Franco
Les rapports entre la conscience et la loi dans les « Lunettes des confesseurs », manuel destiné aux confesseurs et écrit par Gabriel Maria, alias Gilbert Nicolas, franciscain fondateur de l’ordre des Annonciades [durée : 18 min.], Boudou Bénédicte
Les péchés du juge au XVIIe siècle : la vision des prédicateurs [durée : 21 min.], Bonzon Anne
Enregistrement non public.
L’arbitraire du juge : représentations et pratiques dans les « factums » de la fin du XVIIIe siècle [durée : 23 min.], Ther Géraldine
Comment juger la violence à Chanceaux et Saint-Seine-l’Abbaye à la fin de l’Ancien Régime (1785-1789) ? [durée : 20 min.], Clément Christelle
La « Fausse Guenièvre » : entre justice, droit, péché et morale [durée : 23 min.], White-Le Goff Myriam
Le « for de la conscience », instrument de gouvernement (XIIIe-XIVe siècles) [durée : 18 min.], Fossier Arnaud
Enregistrement non public.
Les tribunaux ecclésiastiques au XVIIIe siècle, entre maintien d’une conscience et sécularisation de la pratique [durée : 30 min.], Deniel-Ternant Myriam
Les doutes des confesseurs : la conscience contre le droit tridentin ? Une relecture des lettres de vicaires forains à Charles Borromée (1564-1584) [durée : 22 min.], Lezowski Marie
« Avez-vous une intime conviction ? » : les fondements historico-juridiques de la preuve morale en droit français [durée : 21 min.], Wenzel Eric
La reconnaissance des faits ou l’appel à la conscience. Le dilemme des jurés d’accusation sous la Révolution et l’Empire (1791-1811) [durée : 18 min.], Berger Emmanuel
La garantie juridique de la liberté de conscience dans l’histoire de l’Église catholique contemporaine. De délire (1832) à fondement de la Cité humaine (2009) [durée : 23 min.], Marotta Giulia
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