Minorité(s) en droit : entre protection et discrimination
Organisateur(s) : Arabeyre Patrick, Bodineau Pierre
Centre(s) organisateur(s) : Centre Georges Chevrier-UMR CNRS uB 7366
Partenaire(s) : Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, Faculté de droit de l’université de Lausanne
Référence électronique : Arabeyre Patrick, Bodineau Pierre (organisateurs), 2016, Minorité(s) en droit : entre protection et discrimination [en ligne], colloque, Dijon, Université de Bourgogne, disponible sur https://lir3s.u-bourgogne.fr/phonotheque/m-167, page consultée le 05/12/2024
Présentation de la manifestation
Après Besançon et Lausanne, c’est à nouveau Dijon qui accueille le colloque de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, organisé en partenariat avec le Centre Georges Chevrier (UMR 7366) et la faculté de droit de Lausanne.
Le thème est celui de la minorité dans ses diverses significations : celle de l’âge et de l’incapacité légale, mais aussi celle d’un groupe d’individus plus ou moins nombreux que leurs intérêts, leurs origines, leur foi distinguent dans une société.
Cette définition conduit nécessairement à une grande diversité de sujets. Les vingt-quatre propositions présentées vont des califats omeyyade et abbasside aux législations européennes récentes et concernent des territoires variés : toutes s’interrogeront sur la place de minorités, tantôt protégées, tantôt jalousées ou opprimées, confrontées au respect du principe d’égalité des citoyens.
Communications
Minorité(s) en droit : entre protection et discrimination - Ouverture 1 [durée : 5 min.], Aubert Francis
Minorité(s) en droit : entre protection et discrimination - Ouverture 2 [durée : 4 min.], Bodineau Pierre
Emancipation tacite et mainmorte ou les effets pervers de la coutume de Bourgogne [durée : 2 min.], Tappy Denis
Emancipation tacite et mainmorte ou les effets pervers de la coutume de Bourgogne [durée : 25 min.], Bart Jean
La minorité en droit coutumier français d’Ancien Régime : droit des minorités ou protection des incapables mineurs ? [durée : 22 min.], Meylan Guerric
Lorsque la minorité devient majorité par fiction de la loi (art. VI, tit. I de l’édit de 1673) [durée : 20 min.], Mages Alexis
L’émancipation des mineurs en Suisse : des codifications cantonales à la loi fédérale du 7 octobre 1994 [durée : 20 min.], Peroz Anne
La vache vorace et l’artiste mineure. Mineur protégé, mineur responsable, mineur opprimé [durée : 25 min.], Vayrou Georges
Le droit des minorités chrétiennes sous les Califats omeyyade et abbasside [durée : 19 min.], Mardirossian Aram
Mourir dans la Religion Prétendue Réformée dans le Nivernais de la fin du XVIIe siècle : les conséquences pour les proches [durée : 22 min.], Lemonnier-Lesage Virginie
Une minorité dans l’épreuve : les congrégations catholiques sous la IIIe République [durée : 28 min.], Lecomte Catherine
Les minorités religieuses dans les bailliages communs de Grandson et d’Orbe-Echallens aux XVIe et XVIIe siècles [durée : 18 min.], Pochon Raquel
Judaïsme et citoyenneté en Suisse de l’Ancien Régime à 1874 [durée : 24 min.], Bastian Adrien
Le mariage civil dans la Suisse du XIXe siècle, entre mesure de protection des minorités religieuses et arme du Kulturkampf [durée : 25 min.], Tappy Denis
Le statut pénal des Bohémiens dans la Lorraine du XVIIIe siècle [durée : 22 min.], Admant Jules
Réflexions sur la définition de la minorité des « nomades » par la loi du 16 juillet 1912 [durée : 20 min.], Fortunet Françoise
Enregistrement non public.
Les Européens, minorité protégée dans les colonies [durée : 20 min.], Ulrich-Girollet Anne
La minorité chinoise en Indochine [durée : 27 min.], Gojosso Eric
Enregistrement non public.
La minorité chinoise en France dans la première moitié du XXe siècle [durée : 24 min.], Kotovtchikine Stéphane
Enregistrement non public.
Les minorités dans le droit coutumier médiéval et le critère de nationalité [durée : 27 min.], Mausen Yves
Les Heimatlose au XIXe siècle : du statut de paria à celui de citoyen helvétique [durée : 18 min.], Schoenenberger Marie-Bernadette
Une minorité méconnue : les mésusants forestiers du comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles [durée : 24 min.], Gresser Pierre
Enregistrement non public.
La protection d’une minorité : le statut des prisonniers dans l’arrêt de règlement du parlement de Dijon du 21 juin 1706 [durée : 29 min.], Hoarau Fabrice
Minorités et discriminations dans la politique pénitentiaire en Franche-Comté au XIXe siècle [durée : 18 min.], Gervasoni François-Xavier
La minorité face à l’intérêt public. Le sort des concessions hydrauliques des usiniers en Alsace, au XIXe siècle [durée : 21 min.], Tuffery-Andrieu Jeanne-Marie
Enregistrement non public.
L’évolution des tribunaux de famille dans les Pays-Bas [durée : 28 min.], Von Bone Emese
De l’inadaptation à la lutte contre la vulnérabilité. Quand les minorités deviennent une majorité [durée : 27 min.], Bodineau Pierre
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