Bohémiens et règles de droit à la fin de l’Ancien Régime

Cette communication vise à mettre en lumière les problèmes de l’application des règles de droit concernant les Bohémiens à travers l’étude des cas des repris de justice. La législation répressive spécifique et sévère à leur encontre a pour enjeu de les chasser du territoire mais leur présence constante montre qu’elle n’est pas strictement appliquée. Qu’est-ce que cela révèle quant aux rapports des magistrats avec les Bohémiens d’une part, et quant à la perception de la loi par les Bohémiens d’autre part ?

L’exploitation des archives judiciaires lorraines permet de cerner le traitement des Bohémiens par les juridictions pénales, et de fournir les informations nécessaires à l’établissement des cas de récidives. En puisant dans le fonds des bailliages et le fonds de la maréchaussée des Archives Départementales de Meurthe-et-Moselle (ADMM) et de Moselle (ADM), nous pouvons analyser l’application des normes en vigueur à l’échelle des groupes de Bohémiens arrêtés en Lorraine. Il s’agit tout d’abord d’identifier les repris de justice essentiellement au moyen de la marque au fer, puis de retracer leurs pérégrinations grâce aux interrogatoires et enfin interpréter les sentences et condamnations.

Les cas de récidive sont vraisemblablement nombreux. Cependant, il est difficile de suivre à la trace les individus notamment du fait de la confusion – entretenue par les prévenus – dans leurs noms, et plus généralement de la nécessité d’envisager avec précautions les renseignements qu’ils donnent au cours de leur procès. Au demeurant, la volonté des pouvoirs publics apparaît contredite par la clémence des magistrats chargés de faire respecter les décisions du pouvoir souverain. Notre étude met donc en perspective la vision qu’ont les magistrats des Bohémiens et la façon dont les Bohémiens appréhendent la loi et ceux chargés de l’appliquer. Cela soulève une question plus profonde peut-être, à savoir la perception par les Bohémiens des ordonnances, déclarations etc. Prenant des libertés avec les normes édictées par les pouvoirs publics, ils semblent en effet au quotidien suivre plus volontiers des règles coutumières qui leur sont propres.